Faire famille sans papiers

Frédérique Fogel, anthropologue

Que faut-il aux « sans-papiers » pour obtenir des papiers ?
Des papiers justement, beaucoup de papiers, de toutes sortes, des documents accumulés pendant des années… Tout le paradoxe est là. Parce que l’absence de papiers interrompt toute démarche de régularisation, nombreux sont les immigré·e·s contraint·e·s à vivre une vie familiale précaire.

Dans la série Les Cartes de séjour (2008), l’artiste Awen Jones repro­duit des cartes de séjour
dont elle ne garde que la photogra­phie. Agrandis à échelle humaine, ces portraits sans iden­tité pointent
la voca­tion de ce genre de docu­ment : ordonner une masse plutôt que singu­lariser des indi­vidus. © Awen Jones.

En situ­a­tion admin­is­tra­tive irrégulière, l’étranger·ère est sommé·e de vivre normale­ment, comme vous et moi, en surmon­tant toutes les diffi­cultés dues à l’absence de papiers : travailler et déclarer ses revenus, scolariser ses enfants, payer son loyer et ses charges, etc., chaque acte produisant des papiers admin­is­tratifs qui constitueront autant de « preuves de présence » et d’« inté­gra­tion ». Tous ces docu­ments servent à présenter à la Préfec­ture une demande d’« accès au séjour ». Ainsi faut-il montrer, par ces papiers, que l’on a vécu « normale­ment » plusieurs années, pour finale­ment obtenir le droit de vivre normale­ment, avec le seul papier qui manquait : le Titre de Séjour.

Des parcours divers, avec ou sans visa d’entrée, et des épreuves marquantes ont trans­formé ces migrantes et ces migrants en sans-papiers. Faire famille, la constituer ou la recon­stituer, est diffi­cile face aux contraintes juridiques, poli­tiques, admin­is­tra­tives et finan­cières que rencontre l’émigrant·e une fois arrivé·e en France. C’est le cas, par exemple, d’une femme qui a confié un enfant premier né à ses parents ou à une sœur déjà mère et espère le faire venir en France, ou celui d’un homme qui a voyagé seul et souhaite que sa conjointe le rejoigne. Mais parce que les critères du regroupe­ment familial sont souvent inac­ces­si­bles et que l’absence de papiers inter­rompt toute démarche, nombreux sont les immigré·e·s contraint·e·s à vivre une vie famil­iale précaire.

La loi reconnaît la vie familiale comme un motif de stabilité, un élément positif pour la régularisation

Parmi celles et ceux qui restent malgré tout en France pour y construire leur avenir, beau­coup vivent en couple avec des enfants. Le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (Ceseda) prévoit certaines régu­lar­i­sa­tions en fonc­tion des liens de parenté, fili­a­tion et conju­galité. Mais la loi s’applique à travers des circu­laires, et surtout des appré­ci­a­tions et des pratiques au guichet qui motivent les déci­sions des préfec­tures. Après des années d’attente, les sans-papiers appren­nent à se soumettre aux normes de parenté que ces régle­men­ta­tions induisent pour que leur dossier soit enfin admissible.

Vivre en famille n’est pas toujours la voie la plus rapide pour obtenir des papiers, même si la loi recon­naît la vie famil­iale comme un motif de stabilité et un argu­ment positif vers la régu­lar­i­sa­tion. Certaines situ­a­tions obligent chaque membre du couple conjugal et parental à appuyer sa demande sur son profil personnel. C’est ce qu’Agathe et Yvan, un couple de Séné­galais parents de deux enfants, ont fait pendant des années avant de demander la recon­nais­sance de leur vie de famille.

Agathe est arrivée seule du Sénégal. Elle rêvait de faire des études et de travailler légale­ment pour contribuer aux dépenses de ses parents et de ses frères et sœurs, plus jeunes qu’elle. Son visa de tourisme de trois mois expiré, elle est restée, sans papiers. Elle rencontre Yvan à Paris. Père de deux enfants restés avec leur mère au Sénégal, il n’est pas marié et vit en France sans papiers. Ils s’installent ensemble, ont deux enfants mais ne se marient pas. Leur situ­a­tion admin­is­tra­tive est précaire.

« Je travaille et j’ai deux enfants qui sont nés à Paris. Ma vie maintenant, c’est ici. Il faut que j’avance vers la carte de résident. » 

Agathe, Séné­galaise, lors d’un entre­tien avec la chercheuse

Diag­nos­tiquée pour une maladie chronique, Agathe a obtenu une carte de séjour tempo­raire « vie privée et famil­iale » pour raison médi­cale valable un an et renou­ve­lable en fonc­tion de l’évolution de la maladie. Les délais de renou­velle­ment sont très longs : quand la carte plas­tique arrive, datée du jour de la déci­sion, il est presque temps de reprendre rendez-vous pour le renou­velle­ment suivant…

Elle travaille dans un domaine qui l’intéresse, mais ces péri­odes succes­sives d’incertitude l’empêchent d’obtenir un poste à respon­s­abil­ités. « Je travaille et j’ai deux enfants qui sont nés à Paris. Ma vie main­tenant, c’est ici. Il faut que j’avance vers la carte de rési­dent. » Si la loi n’exclut pas l’accès des malades à la carte de rési­dent, elle est constam­ment refusée dans la pratique. Au guichet, le discours est limpide : « Les personnes malades ont un titre pour la durée de leur traite­ment et après, quand elles sont guéries, elles doivent repartir dans leur pays. » Ou encore : « Si les malades ont une carte comme malades, c’est qu’ils n’ont pas d’autres motifs de séjour. » Agathe veut donc sortir de cette caté­gorie pour se faire recon­naître en tant que femme vivant en couple, mère de famille et salariée.

Yvan, son compagnon, père de ses deux enfants, est sans-papiers depuis son arrivée. Il travaille dans la sécu­rité, enchaî­nant les contrats précaires. Comme Agathe, il peut rassem­bler des preuves de présence sur cinq années (salaires, santé, avis d’imposition) et des papiers prou­vant leur vie commune (factures d’électricité). Ils déci­dent finale­ment de déposer une demande au motif des « liens person­nels et famil­iaux » (article L. 313 – 11 7° du Ceseda) au Centre de récep­tion des étrangers à la Sous-direc­tion de l’administration des étrangers. Ils sont convo­qués six mois plus tard à la préfec­ture pour un examen de situ­a­tion administrative.

« Je suis son compagnon, le père de ses enfants. On veut une vie de famille normale. » 

Yvan, Séné­galais, au guichet de la préfecture

Le jour dit, à l’heure dite, ils se présen­tent munis de leurs convo­ca­tions, passe­ports, dossiers respec­tifs et des papiers de leurs enfants, étrangers comme eux. Appelés au bout d’une heure et au même guichet, ce qui n’est pas toujours le cas pour les couples, ils formu­lent la même demande : « vie privée et famil­iale » et donnent chacun une pile de docu­ments orig­inaux et photo­copiés, les preuves de leur situ­a­tion… Ils retour­nent s’asseoir. Au bout de deux heures, ils sont appelés au même guichet. C’est un échec. La carte « malade » d’Agathe sera renou­velée et Yvan disposera d’une « autori­sa­tion provi­soire de séjour [APS] en qualité d’accompagnant de malade », une possi­bilité pour certaines patholo­gies si l’accompagnant justifie d’un lien de parenté avec le malade.

Agathe est découragée. Yvan est furieux. Il veut sortir de sa situ­a­tion de sans-papiers, mais pas à n’importe quel prix. Il déclare alors au chef de salle : « Je ne suis pas son accom­pa­g­nant. Je suis son compagnon, le père de ses enfants. On veut une vie de famille normale. » Le fonc­tion­naire se met à poser des ques­tions sur leur vie famil­iale, leurs enfants, leur métier à l’une et à l’autre. Par le plus grand des hasards, l’homme a deux enfants qui travail­lent dans le même secteur qu’Agathe. Il connaît ce milieu, la diffi­culté du travail, parti­c­ulière­ment pour une femme, de surcroît étrangère. Il se montre sensible à la demande de dignité d’Yvan.

Le chef de salle décide de faire basculer la déci­sion du motif médical au motif familial. Son pouvoir d’appréciation s’accorde à sa bien­veil­lance, le couple obtient le statut demandé, le tout dans le strict cadre de la loi. Ils sont enfin reconnus dans la réalité de leur vie. Le cas d’Agathe et Yvan nous rappelle qu’émigrer pour aider sa famille de nais­sance, créer en migra­tion sa nouvelle parenté proche comme choisir avec qui vivre et faire des enfants font partie des droits humains fonda­men­taux, trop rarement respectés.

Pour aller plus loin
L’auteure

Frédérique Fogel, anthro­po­logue, spécial­iste des ques­tions de parenté dans des contextes migra­toires, a notam­ment enquêté en Nubie égyp­ti­enne et en région parisi­enne. Elle est direc­trice de recherche au CNRS et membre du Labo­ra­toire d’ethnologie et de soci­ologie compar­a­tive (Lesc). Elle est membre du Réseau éduca­tion sans fron­tières et fellow de l’Institut Conver­gence Migrations.

Citer cet article

Frédérique Fogel, « Faire famille sans papiers », in : Antonin Durand (dir.), Dossier « En atten­dant les papiers », De facto [En ligne], 14 | décembre 2019, mis en ligne le 13 décembre 2019. URL : https://​www​.icmi​gra​tions​.cnrs​.fr/​2​0​1​9​/​1​2​/​0​9​/​d​e​f​a​c​to-014 – 01/

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